Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site catsaura.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1. Éditeur du site
-
Nom commercial : CATSAURA
-
Statut juridique : Auto-entreprise en cours d'immatriculation / SAS en cours de constitution au capital de 5.000 euros.
-
Siège social : 38Bis Rue des Alpins, Annecy, France
-
Adresse e-mail de contact : contact@catsaura.com
-
Numéro de SIRET / Immatriculation : En cours d'immatriculation (Siren temporaire ou mention "En cours d'enregistrement")
-
Directeur de la publication : Sofiene Tarhouni
2. Hébergeur du site
Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada (téléphone : +1 613 241 2828).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site catsaura.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, plans, logos, marques, créations et œuvres protégées diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de CATSAURA.